mention lÉgale
1. L'entreprise L'ÉnergéTom vous propose via le site internet www.lenergetom.com des services de soins énergétiques.
2. Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l'éditeur et de l'hébergeur du site sont indiquées ci-dessous.
2.1. Coordonnées de l'éditeur
Le site est édité par l'entreprise L'ÉnergéTom, entreprise par action simplifiée, au capital social variable, inscrit au répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le n° 891 928 541
dont le siège social, 1 Avenue Charles Darwin 77680 ROISSY EN BRIE,
Représentée par Thomas BERLAMONT
E-mail: lenergetom@gmail.com
SIRET: 891 928 541 00012
2.2. Coordonnées de l'hébergeur du site:
Le site est hébergé et administré par WIX Wix.com Inc.
Adresse: 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA94158
Téléphone: +1415-639-9034.
3. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi "Informatique et Libertés", L'ÉnergéTom a effectué les déclarations suivantes auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Ci-après la CNIL).
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. L'ÉnergéTom est seule propriétaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site en incluant les dénominations sociales, marques et signes distinctifs de L'ÉnergéTom. Aux termes de l'article L.122-5-2° et L.122-5-3° du code de la propriété intellectuelle seules sont autorisées:
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- Sous réserve que soient mentionnés le nom de l'auteur et les source: "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information".
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